Conditions d'utilisation (compréhensibles et inspirées de celles de Framasoft)

"Je" c'est Sebbaz.

Contenu, propriété et responsabilités

Votre contenu vous appartient et aucune exploitation de vos données personnelles ne sera effectuée de ma part du site sauf à des fin de statistiques internes (anonymisées) ou pour vous prévenir d’un changement important sur le service.

En aucun cas, je ne transmettrais ni ne revendrais vos données personnelles (votre vie privée me tient - vraiment - à cœur) à une entreprise ou à un organisme, même d'état, s'il sort du cadre légal. Par contre, il est possible que je m'organise avec d'autres personnes pour gérer le service (Voir plus bas, la notion de CHATONS)

En d'autres mots, je ne fournis ce service, ni pour surveiller, ni pour faire du business. Les raisons qui me poussent à administrer bénévolement ce service sont plutôt militantes, je tiens à démontrer qu'il est toujours possible d'agir en faveur de ses idées, surtout à petite échelle. Je ne demande aucune contrepartie en échange du service mais je suis ouvert au dons pour faire en sorte que les frais de location de serveur/réseau ne me coûtent pas trop cher (actuellement 20€/mois chez https://www.grifon.fr). Il y a aussi des coûts pour les sauvegardes. J'ai ouvert un compte sur Liberapay si le coeur vous en dit.

En tant qu'hébergeur, je ne suis pas responsable du contenu publié sur le site. Si vous identifiez un contenu illicite je suis tenu légalement de retirer le contenu après en avoir été notifié via l'adresse électronique de contact.
Si vous estimez que vos droits ont été empiétés, n'étant pas juge, je ne jugerais pas. Il vous est possible d'utiliser le tag #mastodonpaix pour donner de la visibilité à votre cas et solliciter la communauté pour éventuellement faire de la médiation.

Il est possible de retirer un contenu en utilisant la fonction "effacer" d'un toot qui vous appartient. Je ne le ferai pas à la place de quiconque sauf en cas de manque de respect de la nétiquette ou que ces publications vont nuire à l'intégrité d'autrui :

  • Harcèlement
  • Incitation à la haine ou à la violence
  • Tentatives d'escroquerie

D'autres règles de modération pourront être décidées par les détenteurs de comptes sur l'instance en fonction de notre expérience

« Merci d’être poli et respectueux avec ses voisins de service »

Vous devez respecter les autres utilisateurs en faisant preuve de civisme et de politesse, sinon votre contenu, voire votre compte, pourront être supprimés, sans négociation

Garanties, sécurité et abus

Si c'est cassé : prévenez moi.

Je propose ce service gratuitement et librement. Si vous perdez des données, par votre faute ou par la mienne, désolé, mais ça arrive. Je ferais ce que je peux pour les récupérer, mais je ne m'en tiendrais pas pour responsable.

Il faut que ça marche...

Si un utilisateur tente de nuire à l'intégrité du service, par exemple en monopolisant des ressources machines partagées, ou en publiant des contenus considérés comme non pertinents (par exemple de nombreuses publicités qui n’intéressent personne, son contenu ou son compte pourra être supprimé sans avertissement ni négociation. Si ça vous ennuie, on peut en parler.

Rien n’est éternel

Le service peut fermer (faute de fonds pour les maintenir, par exemple), ils peuvent être victimes d’intrusion (le « 100 % sécurisé » n’existe pas). Je suis (et serais) le seul à tenir l'instance en état de fonctionnement et c'est un risque considérable pour perdre ses contacts, ses publications... N'hésitez pas à les sauvegarder régulièrement (paramètres). Il est possible qu'un jour je cède l'instance à une structure qui respecte la charte des CHATONS pour améliorer la résilience. Ça ne se fera pas sans votre consentement au préalable (donc votre compte sera effacé si vous ne le donnez pas).